La présente consultation concerne des travaux de renouvellement et d’extension de réseaux d'assainissement sur le territoire de Limoges Métropole : - Réalisation des branchements particuliers : - Canalisations et branchements Eaux Usées : - Canalisations et branchements Eaux Pluviales : - Travaux de réparation et modification de réseau : - Réfections de chaussées : - Réfections de trottoirs : - Retrait de matériau Amiante et/ou HAP

Les prestations ne sont décomposées ni en lots, ni en tranches. L’acheteur public a décidé de ne pas lancer de consultation en lots séparés pour les motifs suivants : l’objet même du marché ne permet pas l’identification de prestations distinctes. Conformément à l’article R.2122-7 du code de la commande publique, le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier au titulaire du marché la réalisation de prestations similaires à celles décrites au CCTP, dans le cadre d’une (ou plusieurs) procédure(s) négociée(s) sans publicité ni mise en concurrence. Les conditions d’exécution du nouveau marché seront donc négociées entre les parties au préalable de sa passation. A défaut d’un accord sur de telles conditions d’exécution spécifiques au nouveau marché, ses conditions d’exécution seront celles prévues par le présent marché. La durée pendant laquelle ces nouveaux marchés peuvent être conclus ne peut dépasser quatre ans à compter de la notification du présent marché.