L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. La présente consultation concerne les travaux d'impression de divers supports de communication de la ville de Bourgoin-Jallieu tel que décrit au Bordereau des Prix Unitaires. La description des prestations est indiquée dans le cahier des clauses techniques particulières (CCTP)

Les conditions de transmission électronique des plis sont précisés au règlement de consultation. Les sous-critères retenus pour le jugement des offres sont définis dans le règlement de la consultation