Travaux d'entretien et de rénovation des bâtiments - Lots 04 Plâtrerie - Faux Plafonds - Carrelage pour les établissements membres GHT Basse Alsace Sud Moselle. Accord-cadre à bons de commande. répartition en lot, par zone géographique. Délai de validité des offres 4 mois. variante autorisé, pas de PSE. Duré du contrat 24 mois reconductible 1 x pour 2 ans, dans la limite de 4 ans. Qualibat demandé au RC. Visite sur site facultative. Critère indiqué au RC. prix unitaire, révisable, condition dans le CCAP, avance autorisé

Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. La visite sur site est facultative. Les modalités en sont décrites dans le règlement de consultation. Aucune clause de garantie financière n'est prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges. financement par le budget de chaque établissement bénéficiaire du marché. Les montants indiqués par lots correspondent au maximum de commande Ht pour la durée globale de 48 mois