Transports scolaires

tenderInvitation to tender44937-01CVCommune de Val-de-Ruz
14 days left
Estimated value—
Deadline14 days left9 Nov 2026, 10:00
Competition00 participants
Lots55 lots
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Key information

Identifier
Contract type
—
Deadline
9 Nov 2026, 10:00
CPV codes
60112000 - Public road transport services
Status
Open
Notice type
tenderInvitation to tender
Source
Estimated value
—
Publication date
27 Sept 2026, 22:00

Overview

Le marché concerne les transports scolaires de la Commune en cinq lots, y compris les trajets "gym-piscine". Il est précisé qu’un soumissionnaire ne peut pas répondre à plus de lots qu’il ne pourra en assumer la responsabilité en termes de capacité en places et de moyens en véhicules (annexe Q4). Cette vérification sera effectuée non seulement au moment de l’analyse des offres, mais également au 1er juillet 2027. Si lors de la vérification de l’offre il s’avère que la capacité en places et les moyens en véhicules ne pourront pas être respectés par lot, l’adjudicateur prendra une décision d’exclusion de l’offre. Si la capacité en places et les moyens en véhicules ne pourront pas être respectés en cumulant les lots, l’organisateur exigera du soumissionnaire de décider quel ou quels lots il maintient.

Voir le détail dans le cahier des charges et ses annexes.

2053 Cernier NE

2027-08-01 bis 2032-08-31

Voir le détail dans le cahier des charges et ses annexes.

Ja L’adjudicateur pourra négocier et attribuer des marchés complémentaires (options de marchés ultérieurs) à l’entreprise adjudicataire en relation avec le présent cahier des charges et de façon générale avec les missions qu’il assume, ceci sans devoir repasser par des appels d’offres publics, en vertu de l’article 21, alinéa 2 de l’AIMP 2019. Cela peut concerner des transports de remplacement des bus de ligne, ainsi que les transports spéciaux (courses d’école et sorties sportives et culturelles non récurrentes sur plusieurs jours, etc.). Le cas échéant, ils seront négociés de cas en cas sur la base des chiffres de l’offre déposée dans le cadre du présent marché, ceci sans engagement de l’adjudicateur. Ils peuvent donc aussi être attribués à des tiers suite à une demande d’offres de gré à gré comparatif.

Nein Le marché comporte des variantes qui sont obligatoires d'être chiffrées.

Nein

Ja Maximum 3 fois 1 an.

gemäss Unterlagen

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2053 Cernier NE

2027-08-01 bis 2032-07-31

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Ja L’adjudicateur pourra négocier et attribuer des marchés complémentaires (options de marchés ultérieurs) à l’entreprise adjudicataire en relation avec le présent cahier des charges et de façon générale avec les missions qu’il assume, ceci sans devoir repasser par des appels d’offres publics, en vertu de l’article 21, alinéa 2 de l’AIMP 2019. Cela peut concerner des transports de remplacement des bus de ligne, ainsi que les transports spéciaux (courses d’école et sorties sportives et culturelles non récurrentes sur plusieurs jours, etc.). Le cas échéant, ils seront négociés de cas en cas sur la base des chiffres de l’offre déposée dans le cadre du présent marché, ceci sans engagement de l’adjudicateur. Ils peuvent donc aussi être attribués à des tiers suite à une demande d’offres de gré à gré comparatif.

Nein Le marché comporte des variantes qui sont obligatoires d'être chiffrées.

Nein

Ja Maximum 3 fois 1 an.

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2053 Cernier NE

2027-08-01 bis 2032-07-31 Voir le détail dans le cahier des charges et ses annexes.

Ja L’adjudicateur pourra négocier et attribuer des marchés complémentaires (options de marchés ultérieurs) à l’entreprise adjudicataire en relation avec le présent cahier des charges et de façon générale avec les missions qu’il assume, ceci sans devoir repasser par des appels d’offres publics, en vertu de l’article 21, alinéa 2 de l’AIMP 2019. Cela peut concerner des transports de remplacement des bus de ligne, ainsi que les transports spéciaux (courses d’école et sorties sportives et culturelles non récurrentes sur plusieurs jours, etc.). Le cas échéant, ils seront négociés de cas en cas sur la base des chiffres de l’offre déposée dans le cadre du présent marché, ceci sans engagement de l’adjudicateur. Ils peuvent donc aussi être attribués à des tiers suite à une demande d’offres de gré à gré comparatif.

Nein Le marché comporte des variantes qui sont obligatoires d'être chiffrées.

Nein

Ja Maximum 3 fois un an.

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2053 Cernier NE

2027-08-01 bis 2032-07-31 Voir le détail dans le cahier des charges et ses annexes.

Ja L’adjudicateur pourra négocier et attribuer des marchés complémentaires (options de marchés ultérieurs) à l’entreprise adjudicataire en relation avec le présent cahier des charges et de façon générale avec les missions qu’il assume, ceci sans devoir repasser par des appels d’offres publics, en vertu de l’article 21, alinéa 2 de l’AIMP 2019. Cela peut concerner des transports de remplacement des bus de ligne, ainsi que les transports spéciaux (courses d’école et sorties sportives et culturelles non récurrentes sur plusieurs jours, etc.). Le cas échéant, ils seront négociés de cas en cas sur la base des chiffres de l’offre déposée dans le cadre du présent marché, ceci sans engagement de l’adjudicateur. Ils peuvent donc aussi être attribués à des tiers suite à une demande d’offres de gré à gré comparatif.

Nein Le marché comporte des variantes qui sont obligatoires d'être chiffrées.

Nein

Nein

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2053 Cernier NE

2027-08-01 bis 2032-07-31

2027-08-01 bis 2032-07-31 Voir le détail dans le cahier des charges et ses annexes.

Ja L’adjudicateur pourra négocier et attribuer des marchés complémentaires (options de marchés ultérieurs) à l’entreprise adjudicataire en relation avec le présent cahier des charges et de façon générale avec les missions qu’il assume, ceci sans devoir repasser par des appels d’offres publics, en vertu de l’article 21, alinéa 2 de l’AIMP 2019. Cela peut concerner des transports de remplacement des bus de ligne, ainsi que les transports spéciaux (courses d’école et sorties sportives et culturelles non récurrentes sur plusieurs jours, etc.). Le cas échéant, ils seront négociés de cas en cas sur la base des chiffres de l’offre déposée dans le cadre du présent marché, ceci sans engagement de l’adjudicateur. Ils peuvent donc aussi être attribués à des tiers suite à une demande d’offres de gré à gré comparatif.

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simap.ch (für registrierte Anbietende)

fr

Il ne sera pris en considération que les offres qui respectent les conditions de participation et qui parviennent ou qui sont déposées dans le délai fixé. Il est rappelé que le cachet postal ne fait pas foi comme preuve du respect du délai.

https://ted.europa.eu/udl?uri=TED:NOTICE:667568-2026:HTML:FR:HTML

Le présent appel d´offres peut faire l´objet d´un recours auprès de la Cour de droit public du Tribunal cantonal, rue du Pommier 1, 2002 Neuchâtel 2, dans les 20 jours dès sa publication.

Contracting authorities1

CV

UNKNOWN 6b785c7c-962f-4737-a356-ed65122163b7

chCernier, Switzerland
[email protected]

Lots5

Documentation0

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Award criteria0

No procedure-level award criteria recorded.

Participants0

No participants recorded for this notice.