Le présent accord-cadre porte sur la réalisation de synthèses, analyses ou encore comptes-rendus des dispositifs de participation citoyenne menés au CESE et des contributions et données qui en sont issues. Il pourra s’agir de réaliser des analyses et synthèses sur la base de contributions écrites, recueillies au format numérique ou présentiel (lot 1) ; ou de déployer des outils numériques pour recueillir et aider à la rédaction automatique de comptes-rendus et d’analyses de données issues de dispositifs délibératifs qui se tiennent en présentiel, de type conventions citoyennes, sur la base de délibérations orales (lot 2).

La présente consultation est un accord-cadre multi-attributaire à marchés subséquents. Les attributaires seront remis en concurrence lors de la passation de chaque marché subséquent. L’accord cadre sera attribué aux nombres maximums de 3 titulaires par lot, sous réserve d’un nombre suffisant d’offres.