La présente consultation est passée selon la procédure adaptée, en application de l'article R.2123-1 3° (services sportifs - 926000000-7) du Code de la Commande Publique. Le marché est un accord-cadre avec montant minimum et montant maximum en application de l'article R. 2162-4 du Code de la Commande Publique

Prestation supplémentaire éventuelle facultative : Chaque candidat peut proposer une activité physique complémentaire, adaptée aux seniors, pour les deux lots. Le dossier comprendra : description, objectifs, publics, modalités pratiques et matérielles, qualifications requises, protocole de sécurité, effectifs, tarif unitaire (ligne dédiée "Activité innovante" du Bpu)