Le présent marché a pour objet « ORGANISATION DU MARCHE DE NOEL » et est décomposé en 5 lots distincts qui pourront être attribués ensemble ou séparément : 01 Location de chalets 02 Structures et tentes 03 Régie, alimentation électrique, éclairage et sonorisation 04 Enneigement, location éclairage du décor 05 Sanitaires mobiles

Le marché sans minimum et avec maximum est passé en application des articles L.2125-1 1°, R.2162-1 à R.2162-6, R.2162-13 et R.2162-14 du Code de la Commande Publique. Il fixe les conditions d'exécution des prestations et s'exécute au fur et à mesure de l'émission de bons de commande pour les (1-2-et 5). Les prestations seront rémunérées par application aux quantités réellement exécutées des prix unitaires fixés au BPU et susceptibles de varier dans les limites fixées ci-après. Le montant des prestations pour la période initiale du marché est défini comme suit et sera identique pour chaque période de reconduction : LOTS: maximum total Euros HT par lots 01 Location de chalets 22 000,00 02 Structures et tentes 37 000,00 05 Sanitaires mobiles 1 700,00 Les candidats ont la possibilité de se présenter en groupement conjoint ou en groupement solidaire conformément aux articles R. 2143-6 à R. 2143-10 et R. 2143-16 du code de la commande publique. Le marché est conclu pour une durée d’1 an à compter de la date de notification Il est reconductible de manière tacite trois (3) fois pour un an, soit une durée maximale de 4 ans. Le titulaire ne peut s’opposer à la reconduction. Dans le cas où la Ville ne souhaiterait pas reconduire, elle notifiera sa décision au titulaire, trois (3) mois avant la date anniversaire du l’accord cadre.