CATHEDRALE NOTRE-DAME DE PARIS – OPERATION DE RESTAURATION PHASE 3 – SOUS-OPERATION SO-INT (SO0) : INSTALLATION DE CHANTIER - Lot 2D : Moyens de levages
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CATHEDRALE NOTRE-DAME DE PARIS – OPERATION DE RESTAURATION PHASE 3 – SOUS-OPERATION SO-INT (SO0) : INSTALLATION DE CHANTIER - Lot 2D : Moyens de levages
Le présent marché est passé selon une procédure d’Appel d’offre ouvert en application des articles L. 2124-2, R. 2124-1 et R. 2124-2 1° du Code de la commande publique. Il s'agit d'un accord-cadre, exécuté par l’émission de bons de commande, sans montant minimum et avec un montant maximum de 2 800 000 euros HT pour toute la durée du marché (reconductions éventuelles comprises). Le marché est conclu pour une durée initiale de vingt-quatre (24) mois à compter de sa date de notification. Il peut être reconduit expressément deux (2) fois par périodes successives de douze (12) mois, sans que sa durée n’excède quarante-huit (48) mois. Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de passer un ou des marché(s) négocié(s) sans publicité ni mise en concurrence conformément à l'article R. 2122-7 du code de la commande publique portant sur la réalisation de services similaires à ceux confiés au titulaire