Le présent marché concerne le traitement des déchets végétaux et des encombrants collectés en porte à porte sur les communes de Saint-Quentin-en-Yvelines. Pour le traitement des déchets végétaux, le marché concerne les prestations suivantes : L'accueil sur le lieu de traitement des déchets végétaux (y compris sapins au mois de janvier) issus de la collecte en porte à porte, Le traitement des déchets végétaux . Le traitement et l'élimination des refus ; La mise à disposition de compost ; Pour le traitement des encombrants ménagers le marché concerne les prestations suivantes : L'accueil sur le lieu de traitement des encombrants issus de la collecte en porte à porte ; Le tri et le traitement des encombrants ; La réalisation de caractérisations. La description détaillée des prestations et leurs spécifications techniques sont indiquées dans le Cahier des Clauses Techniques particulières (C.C.T.P.) de chaque lot

Les présents marchés sont des marchés à prix unitaires appliqués aux quantités réellement exécutées des prix unitaires dont le libellé est donné dans le bordereau des prix. Le montant définitif du marché ne pourra être déterminé qu'à la fin du marché, au vu des quantités réellement exécutées. Les candidats qui, au vu des articles L. 2141-1 à L. 2141-6 du Code de la commande publique, ne peuvent soumissionner à un marché public ou qui, le cas échéant après la demande de compléments, présentent des dossiers de candidature incomplets, ou qui ne présentent pas des capacités professionnelles, financières et techniques suffisantes, ne sont pas admis. Sqy se réserve également la possibilité de faire usage des interdictions de soumissionner facultatives prévues des articles L. 2141-7 à L.2141-11 du code de la commande publique