Le marché a pour objet l'acquisition et la maintenance de matériels audiovisuels à usage professionnel pour le son. La consultation est organisée par la ville de Levallois, coordonnateur du groupement de commande constitué avec la Caisse des Écoles de Levallois. La description de la prestation attendue, les spécifications et les informations administratives du marché sont précisées au sein du Cahier des Clauses Particulières (CCP) et du Devis Quantitatif Estimatif (DQE). Le marché est soumis aux dispositions du Code de la Commande Publique, désigné par les termes « le Code » . Qualifié de marché de fourniture, il est régi par les dispositions du Cahier des Clauses Administratives Générales applicables aux marchés publics de « Fournitures Courantes et Services » approuvé par Arrêté du 30 mars 2021. Il est passé selon la procédure de l'appel d'offres ouvert, soumis aux dispositions des articles L.2124-2, R. 2124-2 et R. 2161-1 à 5 du Code. Il constitue un accord à bons de commande soumis aux dispositions des articles L.2125-1 et R.2162-1 à R.2162-6 du Code. La valeur maximale du marché est fixée à 540 000 euro(s) HTVA, compte tenu de sa durée maximum et des éventuelles reconductions, soit 270 000 euro(s) HT par an, dont 10 000 euro(s) réservés à la Caisse des Ecoles. Il n'y a pas de montant minium. Ce marché sera attribué à un unique titulaire pour une durée maximale de deux années, reconductions comprises. S'agissant d'une procédure ouverte, le nombre maximal de participants n'est pas limité

Le présent marché constitue un accord cadre à bons de commande attribué à un unique titulaire, dont le montant maximum annuel est fixé à 270 000 euro(s) Htva dont 10 000 euro(s) Htva réservés à la Caisse des Ecoles, sans montant minimum. Le marché débutera à compter de la date de notification, jusqu'au 09 septembre 2026. Il pourra ensuite être reconduit tacitement par la Ville pour une durée d'un an, dans la limite de 1 fois. Le contrat peut être consulté, après demande adressée au Service de la Documentation sis 26 rue Clément Bayard - 92300 Levallois Horaires d'ouverture : du lundi au vendredi de 8 :30 à 18 :00 hors jours fériés - fermeture le jeudi matin. Tél : 01 47 15 74 17 - Fax : 01 47 15 75 66