Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires. Assurer le bon fonctionnement et le maintien du niveau de sécurité des ascenseurs résultant de l'application du décret 2016-550 du 3 mai 2016 relatif à la mise sur le marché des ascenseurs ou de l'application des articles R. 125-1-2 à R. 125-1-4 du Code de la construction et de l'habitation ainsi que les ascenseurs de charge, monte-charges et EPMR. À cet effet, le présent CCTP inclus l'ensemble des prestations attendues suivantes : - Travaux de modernisation, de remplacement, de mise en conformité d'équipements techniques Ascenseurs et EPMR sur l'ensemble du patrimoine d'Alpes Isère Habitat. - La maintenance qui recouvre l'ensemble des interventions destinés à assurer en permanence un niveau de performance, de confort et de sécurité des équipements existants. La liste des équipements et des résidences concernés est précisée en Annexe 2 , 3, 4 et 5. Le titulaire est soumis à une obligation de résultat