L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande (lot 1 maxi 300 000 / lot 2 maxi 350 000). Les maxi comprennent les reconductions et prestations similaires envisagées. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires révisables. Evolution du périmètre possible

Une visite sur site est préconisée : voir Rc Les dates de démarrage sont indicatives Sélection des candidatures sur la base de la situation juridique et des capacités professionnelles, techniques et financières : voir Rc