Missions de Coordination de la Sécurité et de la Protection de la Santé pour les opérations de génie civil
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Missions de Coordination de la Sécurité et de la Protection de la Santé pour les opérations de génie civil
La présente consultation comporte, au titre des articles L. 2112-2 et L. 2112-3 du Code de la Commande Publique, une clause environnementale dont le détail figure à l’article 1.9 du C.C.A.P. et dont le respect est obligatoire
26 May 2026, 09:49
Dispatch date
Milestone
26 May 2026, 22:00
Publication date
Publication
27 Jul 2026, 12:00
Submission deadline
Deadline
None recorded.