Le présent marché a pour objet la maintenance préventive et corrective (interventions d’entretien courant et réglementaire, et travaux de correction des dysfonctionnements) des équipements sur les sites communautaires de Troyes Champagne Métropole (TCM). Ce contrat sera également utilisé pour la réalisation de réparation ou le remplacement d’urgence dans les bâtiments propriétés de TCM, mis à disposition d’un gestionnaire privé (Parc des expositions, ESC, ESD, déchetteries, etc.) ou en location par des services de TCM (micro-crèches, local bacs, MDJ, etc.). Conformément à l’article L2113-10 du Code de la commande publique, la présente Conformément à l’article L2113-10 du Code de la commande publique, la présente consultation est allotie comme suit : Lot n°1 : Installations électriques courants forts, Lot n°2 : Courants faibles – Intrusion – Contrôle d’accès, Lot n°3 : Système de Sécurité Incendie, Lot n°4 : Extincteurs, Lot n°5 : Désenfumage naturel, Lot n°6 : Plans et divers signalétiques et accessoires du bâtiment, Lot n°7 : Installations électriques courants forts Stade de l’Aube, Lot n°8 : Maintenance des portes automatiques, portails et barrières levantes Lot n°9 : Maintenance des ascenseurs et appareils élévateurs Cette consultation concerne uniquement le lot n°1 à 6. Les lot n°7 à 9 font l’objet de marchés toujours en cours de validité. Conformément aux dispositions des articles L2125-1.1°, R. 2162-1 à R. 2162-6 et R. 2162-13 à R. 2162-14 du Code de la Commande Publique, chaque lot donnera lieu, à la conclusion d’un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande. Le titulaire de l’accord-cadre sera consulté, à chaque survenance d’un besoin, par le biais de l’émission de bons de commande, conformément aux dispositions des articles R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la Commande Publique. En application de l’article R.2162-4-2° du Code de la Commande Publique, l’accord-cadre sera conclu selon les montant maximum suivant : Lot 1 : 230 000 € HT Lot 2 : 70 000 € HT Lot 3 : 140 000 € HT Lot 4 : 50 000 € HT Lot 5 : 42 000 € HT Lot 6 : 12 000 € HT Pour chaque lot, la durée de validité du présent marché court à compter de sa date de notification jusqu’au 30/09/2026. Celui-ci est reconductible, 3 fois par voie tacite, par période de 12 mois à compter du 1er octobre de chaque année. Pour chaque lot, les délais d’exécution sont fixés à l’article E2 de l’AE. Une visite des lieux est facultative (cf. article 3-4 du RC).

Le montant renseigné correspond aux montants maximums tout lot confondus sur toute la période de validité du marché reconduction confondues, soit 40 mois. Les montants maximum annuels par lots sont les suivants : Lot n°1 : 230 000 € Lot n°2 : 70 000 € Lot n°3 : 140 000 € Lot n°4 : 50 000 € Lot n°5 : 42 000 € Lot n°6 : 12 000 €