Il s'agit d'un marché ordinaire à prix global et forfaitaire. Le marché est conclu pour une période allant de sa date de notification à l'admission/réception de l'ensemble des prestations. La notification du marché vaut commande des fournitures. Les délais d'intervention sont précisés au CCTP. Les travaux s'effectueront lors de l'arrêt technique programmé de 2027. L'acheteur émettra un ordre de service précisant les dates précises/le planning d'intervention. Le délai de prévenance pour cet ordre de service sera de 2 mois minimum

Une première consultation a été lancée (Boamp n°25-50598 et Joue 289528-2025, publications du 06/05/2025) et déclarée sans suite par décision du 11 juin 2025