Etudes hydrauliques et campagnes de mesures sur les réseaux d'assainissement et d'eaux de ruissellement urbains
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Key information
Overview
L'accord-cadre, composé de deux lots, sera exécuté par l'émission de bons de commande. La description des prestations est détaillée dans le Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP). Les prestations seront rémunérées par application aux quantités réellement exécutées des prix unitaires fixés dans le bordereau des prix. À titre indicatif et non contractuel, l'estimation annuelle de l'accord-cadre pour l'ensemble des lots est de 300 000 euro(s) HT par an. L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an à compter de la date de notification du contrat (la date indiquée dans le présent avis est donnée à titre indicatif), renouvelable trois fois par période annuelle successive. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans
27 May 2026, 13:10
Dispatch date
Milestone
27 May 2026, 22:00
Publication date
Publication
07 Jul 2026, 10:00
Submission deadline
Deadline
08 Oct 2026, 22:00
Contract start date
Deadline
None recorded.