Les prestations de nettoyage sont celles qui visent à fournir, à la Métropole du Grand Nancy, les moyens humains et matériels nécessaires au maintien en parfait état de propreté et d'hygiène les locaux et extérieurs (vider les poubelles extérieures attenantes à l'établissement, pose de sel de déneigement en cas de neige ou de gel) pour l'ensemble des sites définis. Les caractéristiques sont définies aux CCTPs. Il est composé de 5 lots avec un montant maximum annuel par lot, pour une durée d'un an renouvelable tacitement 3 fois. Il s'exécutera par l'émission de bons de commande au fur et à mesure des besoins.

La procédure de passation utilisée est l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L.2124-2, R.2124-2 1° et R.2161-2 à R.2161-5 du Code de la Commande publique. Les délais d'exécution ou de livraison des prestations sont fixés à chaque bon de commande conformément aux stipulations des pièces de l'accord-cadre. Les prestations sont réglées par des prix unitaires (prestations récurrentes) et des prix horaires (prestations exceptionnelles et ponctuelles) selon les stipulations de l'acte d'engagement. Visites obligatoires avec inscription (se reporter au RC pour les modalités). Clause d'insertion sociale applicable à tous les lots (se reporter aux modalités du CCAP). Reprise du personnel pour les lots 1,2,3 et 4 (se reporter aux modalités du CCAP). Conditions de remises des offres ou des candidatures : La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil acheteur du pouvoir adjudicateur, à l'adresse URL suivante : https://www.xmarches.fr/ Conditions et mode de paiement pour obtenir les documents : Le Dossier de Consultation des Entreprises (DCE) est disponible en accès gratuit, complet, direct et sans restriction sur le profil acheteur de la Métropole du Grand Nancy, à l’adresse URL suivante : https://www.xmarches.fr/ Pour tout renseignement complémentaire concernant cette consultation, les opérateurs économiques transmettent impérativement leur demande par l'intermédiaire du profil d'acheteur du pouvoir adjudicateur, dont l'adresse URL est la suivante : https://www.xmarches.fr/