L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires. Fourniture : - De 3 Manuscopiques pour les installations de Belgodère, Lecci et Teghime - Formation des agents sur site - Garanties de trois ans pour tous les engins - Maintenance préventives et curatives réalisées par le titulaire pendant toute la durée de la garantie

Le pouvoir adjudicateur a décidé de ne pas lancer la consultation en lots séparés pour les motifs suivants : Cette procédure est lancée à la suite de la déclaration sans suite du lot n° 2 de la procédure n°2026-Dex-001. L'allotissement ayant déjà été réalisé préalablement. Montant maximum 600 000,00 euro(s) Ht Nb : Les candidats devront fonder leur offre sur le budget alloué au marché. En effet, le montant maximum du marché correspond à un plafond contractuel qui pourra être atteint financièrement mais n'a pour objet que de permettre la prise en compte de circonstances imprévues dans le cadre de l'exécution du marché