ACCORD CADRE MULTI ATTRIBUTAIRES: PRESTATIONS INTELLECTUELLES TECHNIQUES ET FONCTIONNELLES SUR LES ENVIRONNEMENTS ET PRODUITS NUMERIQUES D'EST ENSEMBLE HABITAT ( 7 LOTS)
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Key information
Overview
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. ACCORD CADRE MULTI ATTRIBUTAIRES: PRESTATIONS INTELLECTUELLES TECHNIQUES ET FONCTIONNELLES SUR LES ENVIRONNEMENTS ET PRODUITS NUMERIQUES D'EST ENSEMBLE HABITAT ( 7 LOTS)
Se référer aux stipulations des documents du dossier de consultation des entreprises
06 Jul 2026, 15:10
Dispatch date
Milestone
07 Jul 2026, 22:00
Publication date
Publication
04 Sept 2026, 14:00
Submission deadline
Deadline
30 Sept 2026, 22:00
Contract start date
Deadline
29 Sept 2027, 22:00
Contract end date
Deadline
None recorded.