Cette consultation est passée dans le cadre du groupement de commande composé des adhérents suivants : Ville d'Orléans (coordonnateur) et Orléans Métropole (coordonnées des adhérents sont précisées dans le RC). La présente consultation allotie donnera lieu à la passation d'un accord-cadre à bons de commande multi-attributaires "en cascade" conclu sans montant minimum et avec un montant maximum par lot, par période et par membre de groupement. Les prestations seront rémunérées par application, aux quantités réellement exécutées, des prix unitaires du BPU, des montants des factures fournisseurs/matériel et des taux de marge renseignés par le titulaire dans le BPU appliqués à celles-ci. La durée de validité du présent accord-cadre à bons de commandes prend effet à compter du 1er janvier 2026 (ou de sa date de notification si elle est postérieure) jusqu'au 31 décembre 2026

Accord-cadre à bons de commandes multi-attributaires d'une durée de 1 an, reconductible 3 fois maximum, conclu sans montant minimum et avec un montant maximum par période. Les lots 1,4,9 et 18 sont conclus avec 3 opérateurs maximum et les lots 2,5,6,7,8,10,11,12,13,14,15 et 16 avec 4 au maximum. Montant = Maxi Ac 1ere période pour les entités Ville et Métropole Valeur = Maxi Ac toutes périodes confondues, pour tous les lots et pour les 2 entités Critères d'attribution et sous-pondérations : Cf. les publications initiales. Publications initiales : Boamp n°25-83275 publié le 23/07/2025et rectificatif n° 25-100879 publié le 12/09/2025 Joue n°482134-2025 publié le 23/07/2025 et rectificatif n°597318-2025 publié le 12/09/2025 Contrat consultable à l'adresse de l'organisme acheteur